Spirale 2010
| Poids | 1 kg |
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CréaSites Sud-Ouest
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Mentions Légales
Informations légales
1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://lacavedecamblanes.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : La Cave de Camblanes – SAS MACLEA SIRET n°88794940200028 – 3 Route des Cités, 33360 Camblanes-et-Meynac
Créateur : CréaSites Sud-Ouest
Responsable publication : Mathieu JOUBERT – info@lacavedecamblanes.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Mathieu JOUBERT – info@lacavedecamblanes.com
Hébergeur : OVH – 2 Rue Kellerman, 59100 Roubaix
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site https://lacavedecamblanes.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://lacavedecamblanes.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Le site https://lacavedecamblanes.com est mis à jour régulièrement par Mathieu JOUBERT. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
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Le site https://lacavedecamblanes.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
La Cave de Camblanes s’efforce de fournir sur le site https://lacavedecamblanes.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site https://lacavedecamblanes.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://lacavedecamblanes.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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6. Limitations de responsabilité.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://lacavedecamblanes.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).